Marchés publics de travaux d'installation de génie climatique - Cahier des clauses techniques générales PDF

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AUTEUR: Commission Centrale Marchés

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NOM DE FICHIER: Marchés publics de travaux d'installation de génie climatique - Cahier des clauses techniques générales.pdf

ISBN: 9782110728784

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AUTEUR: Commission Centrale Marchés

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NOM DE FICHIER: Marchés publics de travaux d'installation de génie climatique - Cahier des clauses techniques générales.pdf

ISBN: 9782110728784

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LES MARCHES DE TRAVAUX Section 1 - Champ d'application Article 1er - Objet du Cahier 1.1. Le présent Cahier des clauses administratives générales a pour objet de fixer les conditions relatives aux marchés de travaux de bâtiment, de génie civil, de génie rural et à tout autre marché qui y fait expressément référence. 1.2. Le ...

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